Un site. Une association. Une information transparente.
Retrouvez ici les informations relatives à l’édition, à l’hébergement et aux conditions d’utilisation du site internet d’InCluniso.
Ces mentions légales permettent d’identifier les responsables du site et de préciser les règles applicables à ses contenus.
Dernière mise à jour : 7 novembre 2026Qui se trouve derrière ce site ?
Les informations d’identification de l’association éditrice et les principaux intervenants techniques du site internet.
InCluniso
Association InCluniso
Association régie par la loi du 1er juillet 1901, constituée en Pôle Territorial de Coopération Économique (PTCE).
W715003197
5 place du Marché
71250 Cluny – France
Informations techniques
[Nom et prénom du directeur ou de la directrice de la publication à renseigner]
Équipe de coordination d’InCluniso.
[Hébergeur actuel à confirmer : dénomination, adresse et numéro de téléphone]
InCluniso, avec le concours éventuel de prestataires techniques.
Présentation du site
Le présent site internet a pour objet de présenter l’association InCluniso, ses activités et les projets de coopération qu’elle porte ou accompagne sur le territoire du Clunisois et de la vallée de la Grosne.
InCluniso est un Pôle Territorial de Coopération Économique (PTCE) qui rassemble des habitants, associations, entreprises et collectivités autour du développement d’une économie locale, circulaire et solidaire.
Le site permet notamment de découvrir les initiatives du PTCE, d’accéder à des ressources documentaires, de consulter les actualités et d’entrer en contact avec l’association.
Utilisation du site
L’accès au site est en principe libre et gratuit, hors coûts de connexion éventuellement facturés par le fournisseur d’accès à Internet.
InCluniso veille à assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du site. Des interruptions temporaires peuvent toutefois intervenir pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou d’incident technique.
Les utilisateurs s’engagent à faire un usage du site conforme à la réglementation en vigueur et à ne pas compromettre son fonctionnement ou sa sécurité.
Informations publiées
InCluniso s’efforce de publier des informations fiables, compréhensibles et régulièrement actualisées.
Toutefois, les activités, partenariats, horaires, modalités de participation et caractéristiques des projets sont susceptibles d’évoluer.
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif. Elles ne constituent pas, sauf indication expresse, un engagement contractuel de l’association.
InCluniso invite les visiteurs à prendre contact avec son équipe pour obtenir confirmation d’une information ou connaître les conditions actualisées d’un service.
Propriété intellectuelle et crédits
Les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos et autres contenus présents sur ce site sont protégés, lorsqu’ils sont originaux, par les règles applicables à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, les contenus éditoriaux produits par InCluniso sont publiés sous la responsabilité de l’association.
Certains éléments peuvent appartenir à des partenaires, photographes, illustrateurs ou autres titulaires de droits. Leur utilisation ne confère aucun droit de reproduction ou de réutilisation au-delà de ce qui est autorisé.
Une démarche ouverte au partage des expériences
Conformément à son ADN coopératif, InCluniso encourage la diffusion des connaissances et le partage de ses méthodes de travail.
Les structures souhaitant reproduire un projet développé par InCluniso peuvent solliciter la transmission de documents techniques, de méthodes ou de retours d’expérience. Les conditions de réutilisation seront précisées selon les documents et les droits des tiers concernés.
Pour toute demande de reproduction, de réutilisation ou pour signaler un problème d’attribution d’un contenu, vous pouvez contacter : incluniso@enclunisois.fr .
Liens vers des sites externes
Le site InCluniso contient des liens vers des ressources et plateformes externes.
Il peut notamment s’agir de sites de collectivités, d’associations, de partenaires, de médias ou de services numériques tels que HelloAsso, Facebook, LinkedIn et Google Agenda.
Ces sites sont administrés par leurs propres responsables. InCluniso ne maîtrise pas l’ensemble de leurs contenus ni leurs conditions d’utilisation et de traitement des données personnelles.
L’association ne peut être tenue responsable des contenus externes dont elle n’a pas le contrôle éditorial, sans préjudice des obligations légales qui lui sont applicables.
Données personnelles et cookies
InCluniso accorde une attention particulière à la protection des données personnelles.
Les informations collectées dans le cadre des échanges avec l’association, des inscriptions à la newsletter ou des démarches d’adhésion sont traitées conformément à la réglementation applicable.
Les finalités des traitements, les modalités de conservation, les destinataires, les éventuels services tiers et les droits des personnes sont présentés dans une page dédiée.
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Droit applicable et évolution des mentions légales
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InCluniso se réserve la possibilité de modifier les présentes mentions afin de tenir compte de l’évolution du site, de ses activités ou de la réglementation.
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Pour toute question concernant le site, les informations publiées ou les droits d’utilisation de ses contenus, notre équipe reste à votre disposition.
